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TV AVANTAGES s’efforce de respecter tous les droits d’auteur des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes dans toutes les publications, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non sous licence. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans le cadre de l’offre Internet et éventuellement protégées par tiers sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré, sans restriction aucune. Le fait de citer une marque ne signifie pas que cette marque n’est pas protégée par les droits d’un tiers !

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Validité de la clause de non responsabilité

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